Mentions Légales

Mentions légales pour le site www.menuiserie-agasse.com

Editeur

Statut de la société : SARL
Nom de la société : AGASSE THIERRY
N° Siret : 44173654300014
NAF : 4332A
Nom du (des) responsable(s) : AGASSE THIERRY

Contact

Adresse :
ZI Beau Soleil
Code postal : 44450
Ville : ST JULIEN DE CONCELLES
Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : 02 40 36 51 15
Email : contact@menuiserie-agasse.com
URL : http://www.menuiserie-agasse.com

Notes légales

Responsable Editeur : La SOCIETE AGASSE
Email (contenu) : contact@menuiserie-agasse.com

Responsable technique : Sylvain Chevallier - Images Associées
Email (technique) : sylvain@images-associees.com

Conditions d'utilisation

http://www.menuiserie-agasse.com

Création graphique :
Lionel Herard pour Images Associées

Conception, réalisation technique :
Sylvain Chevallier et Boris Billy pour Images Associées - http://www.images-associees.com
Rédactionnel : Aurélia Biron

Hébergement :
Images Associées – http://www.images-associees.com

 

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de La SOCIETE AGASSE.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Droits d'auteurs :
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de La SOCIETE AGASSE ou de tiers ayant autorisé La SOCIETE AGASSE à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Etablissements de liens vers le site http://www.menuiserie-agasse.com
La SOCIETE AGASSE autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.menuiserie-agasse.com pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site http://www.menuiserie-agasse.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de La SOCIETE AGASSE, http://www.menuiserie-agasse.com doit être faite par mail à : contact@menuiserie-agasse.com
La SOCIETE AGASSE se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.menuiserie-agasse.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de La SOCIETE AGASSE quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Copyright :
Tous droits réservés © SARL AGASSE THIERRY 2010/2011. Toutes les pages du site "www.menuiserie-agasse.com" sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © SARL AGASSE THIERRY 2010/2011.

 

Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à : contact@menuiserie-agasse.com

Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de La SOCIETE AGASSE ne sont pas contractuelles.

Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de La SOCIETE AGASSE à l'égard de tout produit ou service, La SOCIETE AGASSE décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.

La SOCIETE AGASSE décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

 

Liens référencement :

Création internet à Nantes - images associées

:: Depuis 30 ans à votre service ...

Contact

Agasse Menuiserie
ZI Beau soleil
44450 Saint Julien De Concelles
Téléphone : 02 40 36 51 15
Fax : 02 40 36 52 39
contact@menuiserie-agasse.com

Actualités

  • Depuis Janvier 2015, CUISINES ETC a rejoint la société AGASSE et vous accompagne dans vos projets de cuisine, salle de bain et autre aménagement intérieur.

    http://www.cuisines-etc.com/

lame-scie-a-ruban.jpg

anim-cartouche-col-right

 

25 ans d'expériences